Marque enregistrée - Marque en vigueur

Top Clean Injection
Top Clean Packaging, SAS

Numéro de dépôt :
4231392
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2025
Top Clean Injection de Top Clean Packaging

Présentation de la marque Top Clean Injection

Déposée le 4 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Top Clean Packaging auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Top Clean Injection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Top Clean Packaging domicilié(e) Zone industrielle, Les Torrents - 63920 - PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 357 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Top Clean Packaging, M. EYRAUD Denis domicilié(e) Zone industrielle, Les Torrents - 63920 - PESCHADOIRES - France.

La marque Top Clean Injection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Clean Injection arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

Top Clean Packaging a également déposé les autres marques suivantes : TOP RECYCLING , Cartolux-Thiers , Top Recycling


Top Clean Packaging, SAS - Zone industrielle, Les Torrents - 63920 - PESCHADOIRES - France - SIREN 300357068


Top Clean Packaging, M. EYRAUD Denis - Zone industrielle, Les Torrents - 63920 - PESCHADOIRES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Récipients d'emballage en matière plastique pour produits pharmaceutiques ; emballages en matière plastique pour produits pharmaceutiques ; ampoules plastique mono-dose pour produits pharmaceutiques ; récipients d'emballage en matière plastique pour compléments alimentaires, substances diététiques et cosmétiques ; emballages en matière plastique pour compléments alimentaires, substances diététiques et cosmétiques ; ampoules plastique mono-dose pour compléments alimentaires, substances diététiques et cosmétiques ;

Ancillaires chirurgicaux, médicaux, dentaires, pharmaceutiques et vétérinaires ; composants plastiques et silicones pour ancillaires et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, pharmaceutiques et vétérinaires ; composants plastiques et silicones pour dispositifs médicaux, chirurgicaux, dentaires, pharmaceutiques et vétérinaires ; composants plastiques et silicones pour machines de dialyse ; composants plastiques et silicones pour machines de centrifugation sanguine ; bioréacteurs de culture cellulaire ; composants plastiques et silicones pour bioréacteurs de culture cellulaire ; implants plastiques et silicones ; instruments médicaux et chirurgicaux d'implantation ; implants médicaux plastiques et silicones implantables long terme ; composants plastiques et silicones pour dispositifs d'implantation ; appareils de rééducation physique fonctionnelle à usage médical ; composants plastiques et silicones pour appareils de rééducation physique fonctionnelle à usage médical ; articles de puériculture en plastiques et silicone ; tétines en silicone ; prothèses plastiques et silicones ; masques respiratoires à usage médical et pharmaceutique ;

Boîtes en matière plastique ; récipients d'emballage en matière plastique ; emballages en matière plastique, barquettes en matière plastique ; plateaux de transport ou manutention en matière plastique ; plateaux de transport ou manutention en matière plastique pour produits pharmaceutiques ; plateaux de transport ou manutention en matière plastique pour produits médicaux ; cartes de montage en matière plastique pour dispositifs médicaux ou pharmaceutiques ; mousses de calage d'emballages ; blisters (récipients d'emballage) en matière plastique ; opercules (couvercles) pour récipients d'emballage en matière plastique imprimés ou non ;

Conditionnement et scellage de dispositifs pharmaceutiques et médicaux ; conditionnement et scellage de dispositifs pharmaceutiques et médicaux en salle blanche ; conditionnement sous vide ; conditionnement sous vide en salle blanche ; stockage d'emballage et/ou gestion des stocks avancés de produits finis ;

Tampographie et/ou sérigraphie de pièces plastiques ; sérigraphie et/ou tampographie ; sérigraphie et/ou tampographie en salle blanche ; sérigraphie et/ou tampographie sur dispositifs pharmaceutiques, médicaux et cosmétiques ; sérigraphie et/ou tampographie sur dispositifs pharmaceutiques, médicaux et cosmétiques en salle blanche ; impression d'opercules ; impression d'opercules en papier ; impression d'opercules en aluminium ; impression d'opercules en matériaux permettant la stérilisation ; impression d'opercules en Tyvek ;

Ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultations en matière de développement de produits pour des tiers ; travaux d'ingénieurs à savoir études de projets techniques ; travaux de conception ; conception de machines automatiques ; qualification de produits et de machines ; conception d'ancillaires et instruments chirurgicaux ; conception de dispositifs de rééducation fonctionnelle ; conception de dispositifs médicaux ; conception de dispositifs pharmaceutiques ; conception d'accessoires et ustensiles cosmétiques ; conception d'outillages d'injection ; conception d'outillages d'injection de silicone liquide ; conception d'outils de scellage d'emballage ; conception de pièces plastiques injectées ; conception de pièces silicones injectées ; conception de moules d'injection ; conception de moules d'injection de silicone liquide ; assemblage de dispositifs pharmaceutiques ou médicaux ; assemblage de dispositifs pharmaceutiques ou médicaux en salle blanche.